Regulatory News:
Le Conseil d’Administration de TOTAL SE (Paris:FP) (LSE:TTA)
(NYSE:TOT) s’est réuni le 17 mars 2021 sous la présidence de M.
Patrick Pouyanné, Président-Directeur Général, et a décidé de
convoquer l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des
Actionnaires de la Société le vendredi 28 mai 2021. L’avis de
réunion de cette Assemblée sera publié au BALO (Bulletin des
Annonces Légales et Obligatoires) le 31 mars 2021 et pourra être
consulté sur le site internet de la Société.
1) Transition énergétique de TotalEnergies
vers la neutralité carbone
Le Conseil a pris plusieurs décisions importantes pour soutenir
la transformation de Total en une compagnie multi-énergies, son
engagement dans la transition énergétique et son ambition climat
d’atteindre la neutralité carbone telle qu’annoncée en mai 2020
:
- Comme indiqué dès le 9 février 2021 et en
cohérence avec cette ambition, le Conseil d’Administration
proposera aux actionnaires d’ancrer cette transformation dans les
statuts en modifiant la dénomination sociale en TotalEnergies
SE.
- Le Conseil présentera une résolution pour
vote consultatif sur l’ambition de la Société en matière de
développement durable et de transition énergétique vers la
neutralité carbone et ses objectifs à horizon 2030. Cette
résolution s’appuie d’une part sur la déclaration conjointe émise
avec la coalition d’investisseurs Climate 100+ en mai 2020, d’autre
part, sur la stratégie et les objectifs annoncés aux actionnaires
par Total en septembre 2020 et février 2021, et enfin sur les
travaux du Conseil d’Administration relatifs à l’ambition de la
Société TotalEnergies. Le Conseil d’Administration permet ainsi aux
actionnaires d’exprimer leur avis sur la stratégie en matière de
transition énergétique vers la neutralité carbone qu’il a arrêtée
pour la Société, tenant compte de certaines attentes exprimées en
ce sens et de l’irrecevabilité d’un projet de résolution relatif à
cette stratégie qui serait présenté par des actionnaires dès lors
qu’il s’agit d’un domaine de compétence propre du Conseil
d’Administration.
- A partir de 2021, un nouveau critère lié à
la baisse des émissions indirectes dites Scope 3 liées à
l’utilisation des produits énergétiques du Groupe par ses clients
en Europe sera introduit pour l’attribution d’actions de
performance au Président-Directeur général et à l’ensemble des
dirigeants du Groupe. En outre, le poids des critères relatifs à la
stratégie de transformation de l’entreprise dans la rémunération
variable du Dirigeant Mandataire Social a été également
renforcé.
2) Organisation de l’Assemblée Générale du
28 mai 2021
Compte tenu de la déclaration d’urgence sanitaire en raison de
l’épidémie de Covid-19 jusqu’au 1er juin 2021 et de la prorogation
au 31 juillet 2021 des mesures dérogatoires applicables aux
assemblées générales, l’Assemblée Générale de la Société se tiendra
hors la présence physique des actionnaires et des autres membres et
personnes ayant le droit de participer, afin d’éviter d’exposer les
actionnaires à des risques sanitaires et garantir à tous une
égalité d’accès à cette Assemblée. L’Assemblée générale sera
retransmise en direct en intégralité sur le site internet de la
Société (www.total.com). Il ne sera donc pas possible de poser des
questions orales mais, afin de favoriser le dialogue actionnarial,
les actionnaires auront la possibilité de poser des questions sur
la plateforme de retransmission dédiée qui sera accessible quatre
jours avant l’Assemblée générale, soit à compter du 24 mai 2021,
ainsi que le jour de l’Assemblée. Le Conseil d’Administration a
choisi comme scrutateurs le FCPE Total Actionnariat France et
Amundi, actionnaires de la Société, parmi les dix actionnaires
disposant des plus grands nombres de voix de vote dont la Société a
connaissance et ayant accepté cette fonction.
Le Conseil d’Administration a approuvé les documents qui seront
soumis à l’Assemblée Générale du 28 mai 2021, incluant notamment le
Rapport de gestion. Ce Rapport de gestion est intégré dans le
Document d’enregistrement universel de la Société qui sera
disponible sur son site internet. Il comprend notamment la
description des principaux risques auxquels la Société est
exposée.
3) Gouvernance de l’entreprise
Sur proposition du Comité de Gouvernance et d’Ethique, présidé
par Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, Administrateur Référent,
le Conseil d’Administration a décidé de soumettre à l’Assemblée
Générale des actionnaires le renouvellement, pour une période de
trois années, des mandats d’Administrateurs de Mme Anne-Marie Idrac
et M. Patrick Pouyanné dont les mandats arrivent à échéance à
l’issue de l’Assemblée Générale. Sous réserve du renouvellement de
son mandat d’Administrateur par l’Assemblée Générale, le Conseil
d’Administration a décidé de reconduire, lors de sa réunion qui se
tiendra le 28 mai 2021 à l’issue de l’Assemblé Générale, M. Patrick
Pouyanné dans son mandat de Président du Conseil d’Administration
ainsi que dans celui de Directeur Général, pour la durée de son
nouveau mandat d’Administrateur, soit jusqu’à l’Assemblée Générale
de 2024.
Compte tenu des règles d’indépendance des administrateurs
prônées par le Code Afep-Medef auquel la Société adhère, le Conseil
a décidé de ne pas proposer le renouvellement du mandat de M.
Patrick Artus qui a été nommé le 15 mai 2009. Le Conseil remercie
M. Patrick Artus, économiste de renom, pour la qualité de sa
participation aux travaux du Conseil d’Administration et de ses
Comités.
Pour remplacer M. Carlos Tavares qui a souhaité quitter le
Conseil en 2020, le Conseil d’Administration a décidé de proposer à
l’Assemblée Générale la nomination de M. Jacques Aschenbroich,
Président-Directeur Général de la Société Valeo, en qualité
d’Administrateur pour une période de trois années. M. Jacques
Aschenbroich apportera au Conseil ses connaissances en matière de
transports, secteur clé en termes d’évolution de la demande
d’énergie, et son expérience à la tête d’une grande société
industrielle.
Afin de maintenir en son sein la présence d’un économiste et de
renforcer la représentation de profils internationaux en son sein,
notamment d’origine américaine compte tenu du poids de
l’actionnariat aux Etats-Unis d’Amérique de la Société, le Conseil
d’Administration a décidé de proposer à l’Assemblée Générale la
nomination de M. Glenn Hubbard, économiste de nationalité
américaine pour une période de trois années.
4) Rémunération du dirigeant mandataire
social
Le Conseil a arrêté les résolutions d’ordre financier qui seront
proposées aux actionnaires lors de cette Assemblée Générale, et
notamment celles relatives à l’approbation de la rémunération de
son Dirigeant Mandataire Social au titre de l’exercice 2020. Cette
dernière est en baisse de 34% par rapport à celle de l’exercice
2019 en raison notamment de la décision du Président-Directeur
général de réduire volontairement de 25% sa rémunération fixe à
partir du 1er mai 2020, au regard du contexte économique
exceptionnel. Dans le cadre du renouvellement du mandat du
dirigeant mandataire social, le Conseil a également mis à jour la
politique de rémunération, inchangée depuis 2016, en planifiant la
progression de son salaire fixe et de la composante long terme de
sa rémunération assortie de nouvelles conditions de performances et
de conservation pour soutenir son engagement long-terme.
À propos de Total
Total est un groupe multi-énergies, qui produit et commercialise
des carburants, du gaz naturel et de l’électricité. Nos 100 000
collaborateurs s'engagent pour une énergie meilleure, plus
abordable, plus sûre, plus propre et accessible au plus grand
nombre. Présent dans plus de 130 pays, notre ambition est de
devenir la major de l’énergie responsable.
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