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TORONTO, le 8 déc. 2021 /CNW/ - RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. (« RBC GMA Inc. ») a annoncé aujourd'hui son intention de liquider tous les fonds Catégorie de société RBC (les « fonds »). La Catégorie de revenu à court terme $ US RBC fermera le 25 mars 2022 ou vers cette date. Le 8 avril 2022 ou vers cette date, tous les autres fonds seront fusionnés avec la fiducie de fonds commun de placement équivalente, et ce, en report d'impôt.

Fusion de certains fonds
Les fonds suivants fusionneront avec la fiducie de fonds commun de placement équivalente ayant les mêmes objectifs et stratégies de placement, le 8 avril 2022 ou vers cette date : 

Les porteurs de parts des fonds dissous recevront des parts d'une série équivalente du fonds maintenu correspondant, à raison d'un dollar pour un dollar, en report d'impôt. Les fonds dissous seront liquidés après les fusions.

Les porteurs de parts ont jusqu'à la clôture des marchés le 6 avril 2022 pour demander le rachat ou l'échange des parts des fonds dissous qu'ils détiennent.

Les modifications apportées à la législation fiscale ayant supprimé les principaux avantages fiscaux des fonds Catégorie de société, RBC GMA Inc. estime que ceux-ci ne peuvent plus offrir à leurs porteurs de parts d'avantages systématiques à long terme par rapport aux fiducies de fonds communs de placement.

Le Comité d'examen indépendant des fonds a évalué les fusions proposées et les a approuvées, après avoir déterminé qu'elles sont justes et raisonnables pour les fonds dissous.

Fermeture de la Catégorie de revenu à court terme $ US RBC
La Catégorie de revenu à court terme $ US RBC fermera le 25 mars 2022 ou vers cette date. Les porteurs de parts ont jusqu'à la clôture des marchés le 23 mars 2022 pour demander le rachat ou l'échange de leurs parts. Les parts encore en circulation seront rachetées et le produit distribué aux porteurs.

Dans le cas des régimes enregistrés, le produit du rachat restera dans le régime. Si les parts sont détenues dans un régime enregistré, les opérations n'entraîneront aucune conséquence fiscale. Si les parts du fonds sont détenues dans un compte non enregistré, la fermeture sera considérée comme une disposition réputée et pourrait entraîner un gain ou une perte en capital imposable, selon la situation personnelle des porteurs de parts.

Les porteurs de parts des fonds recevront un avis écrit décrivant en détail les changements liés aux fusions et à la fermeture au moins 60 jours avant la date de prise d'effet.

Veuillez consulter votre conseiller et lire le prospectus ou le document Aperçu du fonds avant d'investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leurs rendements antérieurs ne sont pas nécessairement répétés. Les fonds RBC, les fonds BlueBay et les fonds PH&N sont offerts par RBC GMA Inc. et distribués par des courtiers autorisés au Canada. RBC GMA Inc. fait partie du groupe de sociétés de RBC GMA et est une filiale indirecte en propriété exclusive de Banque Royale du Canada.

Aperçu de RBC
La Banque Royale du Canada est une institution financière mondiale définie par sa raison d'être, guidée par des principes et orientée vers l'excellence en matière de rendement. Notre succès est attribuable aux quelque 87 000 employés qui mettent en œuvre leur imagination et leur savoir-faire pour concrétiser notre vision, nos valeurs et notre stratégie afin que nous puissions contribuer à la prospérité de nos clients et au dynamisme des collectivités. Selon la capitalisation boursière, nous sommes la plus importante banque du Canada et l'une des plus grandes banques du monde.

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À propos de RBC Gestion mondiale d'actifs
RBC Gestion mondiale d'actifs (RBC GMA), division de gestion d'actifs de Banque Royale du Canada (RBC), regroupe les gestionnaires de fonds BlueBay Asset Management et Phillips, Hager & North gestion de placements. RBC GMA est un fournisseur mondial de services et de solutions de gestion de placements pour les investisseurs institutionnels, la clientèle fortunée et les particuliers. La société offre des comptes distincts, des fonds en gestion commune, des fonds communs de placement, des fonds de couverture, des fonds négociés en bourse et des stratégies de placement spécialisées. Le groupe de sociétés de RBC GMA gère un actif d'environ 580 milliards de dollars et compte quelque 1 500 employés au Canada, aux États-Unis, en Europe et en Asie.

SOURCE RBC Gestion mondiale d'actifs Inc.