Société Générale : Résultats de la consultation des porteurs de certains titres subordonnés
17 June 2023 - 2:03AM
Société Générale : Résultats de la consultation des porteurs de
certains titres subordonnés
RÉSULTATS
DE LA CONSULTATION DES PORTEURS
DE CERTAINS TITRES
SUBORDONNÉSInformation
réglementée
Paris, le 16 juin 2023
Société Générale annonce le résultat de la
consultation des porteurs des titres de droit anglais listés
ci-dessous (les « Titres ») lancée le 16 mai 2023 afin
d’approuver certains changements dans les modalités des Titres.
Société Générale a entrepris ces consultations
afin de mettre les modalités des Titres en conformité avec les
exigences prudentielles posées par CRR applicables aux instruments
subordonnés Tier 2 et en conformité avec la politique MREL du
Comité de Résolution Unique, préalablement à l’expiration le 28
juin 2025 de la période d’application de la clause d’antériorité.
Les modalités de consultation sont détaillées, selon les souches
considérées, dans les avis de convocation ou demandes de
résolutions écrites, et leurs pièces jointes respectives, qui ont
été communiqués aux porteurs conformément à ce qui est prévu par
les modalités des Titres.
Titres visés par la consultation
obligataire :
Description des Titres |
ISIN |
Résultat |
Titres subordonnés 1 000 000 000 USD 4,250% à échéance le 19 août
2026 |
US83368JKF65 (144A) / USF43628C650 (RegS) |
Approbation |
Titres subordonnés 150 000 000 AUD 4,875% à échéance le 13 octobre
2026 |
XS1503159219 (RegS) |
Retrait de la consultation |
Titres subordonnés 10 000 000 000 JPY 2,500% à échéance le 16
décembre 2026 |
XS1530901658 (RegS) |
Approbation |
Titres subordonnés 50 000 000 USD 5,400% à échéance le 23 juillet
2035 |
XS1265349909 (RegS) |
Approbation |
Titres subordonnés 500 000 000 USD 5,100% à échéance le 27 juin
2036 |
XS1432505128 (RegS) |
Retrait de la consultation |
Titres subordonnés 500 000 000 USD 5,625% à échéance le 24 novembre
2045 |
US83367TBT51(144A) / USF8586CBU56 (RegS) |
Approbation |
Contacts presse : Jean-Baptiste Froville_+33 1 58 98 68 00_
jean-baptiste.froville@socgen.com Fanny Rouby_+33 1 57 29 11 12_
fanny.rouby@socgen.com
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intégré, le Groupe allie solidité financière, dynamique
d’innovation et stratégie de croissance durable et responsable.
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