Renault Group et Nissan finalisent leurs accords et ouvrent un nouveau chapitre de leur Alliance
08 November 2023 - 6:25PM
Renault Group et Nissan finalisent leurs accords et ouvrent un
nouveau chapitre de leur Alliance
Renault Group et Nissan
finalisent leurs accords et ouvrent un nouveau chapitre de leur
Alliance
8 novembre 2023, Boulogne-Billancourt
(France) – Faisant suite aux annonces publiées les 6
février et 26 juillet 2023, et après obtention des autorisations
réglementaires requises, le Nouvel Accord de l’Alliance entre
Renault Group et Nissan entre en vigueur aujourd’hui. Il remplace
les accords précédents régissant la gouvernance de l’Alliance (à
savoir, le Restated Alliance Master Agreement, l’Alliance Equity
Participation Agreement et le Memorandum of Understanding du 12
mars 2019.)
En conséquence, Renault Group et Nissan
détiennent désormais une participation croisée de 15 %, avec
une obligation de conservation, ainsi qu’une obligation de
plafonnement de leurs participations. Les droits de vote de Renault
Group et de Nissan sont plafonnés à 15 % des droits de vote
exerçables, avec la possibilité pour chacun d’exercer librement ses
droits de vote dans cette limite.
Renault a transféré 28,4 % des actions
Nissan (sur un total de 43,4%) dans une fiducie française, où les
droits de vote sont exercés de manière neutre, sous réserve de
certaines exceptions. Renault Group continuera de bénéficier
pleinement des droits économiques (dividendes et produits de
cession des actions) rattachés aux actions détenues par la fiducie
jusqu’à la vente de ces actions. Dès aujourd’hui, Renault Group
peut donner instruction au fiduciaire de procéder à la vente des
actions Nissan détenues par la fiducie, sans toutefois être tenu de
le faire dans un délai spécifique prédéterminé. Renault Group a
toute latitude pour céder les actions Nissan détenues par la
fiducie, dans le cadre d’un processus organisé et coordonné avec
Nissan et dans lequel Nissan bénéficie d'un droit de première
offre, à son profit ou au profit d'un tiers désigné.
Le transfert par Renault Group d’actions Nissan
dans la fiducie n’entraînera aucune dépréciation dans les états
financiers de Renault Group.
Ce nouveau chapitre de l’Alliance s’appuiera sur
les fondations robustes d’un partenariat de longue date. Il
maximisera la création de valeur pour chacun de ses membres en
posant les bases d’une nouvelle gouvernance équilibrée, juste et
efficace. L’Alliance poursuivra ses efforts pour identifier sur
tous les marchés des projets clés qui offrent à ses membres des
résultats mutuellement bénéfiques, à grande échelle et
tangibles.
Jean-Dominique Senard, Président de
l’Alliance, a déclaré : « Nous sommes très
heureux d’annoncer aujourd’hui l’entrée en vigueur du Nouvel Accord
de l’Alliance conclu fin juillet 2023. Cet accord marque un jalon
important pour Renault Group, Nissan et Mitsubishi Motors ; il
pose les fondations d’un nouveau partenariat de long terme, juste
et efficace, qui créera de la valeur pour chacun des membres de
l’Alliance comme pour toutes nos parties prenantes. »
Makoto Uchida, Président et CEO de
Nissan Motor Co. Ltd., a déclaré : « Nissan
s’appuiera sur cet accord d’égal à égal pour continuer de
développer nos compétences clés et gagner en agilité afin
d’identifier les nouvelles opportunités de croissance qui
soutiendront notre stratégie commerciale notamment grâce à des
initiatives alignées avec notre Plan Nissan Ambition 2030 et notre
stratégie d’électrification, tout en créant davantage de valeur
pour l’ensemble de l’Alliance. Nous sommes convaincus des
perspectives fructueuses qui découleront de ce partenariat
rééquilibré.»
Luca de Meo, CEO de Renault
Group, a déclaré : « Nous abordons
désormais cette nouvelle ère de l’Alliance avec une attitude
pragmatique et orientée business. Nos projets communs en Europe, en
Amérique latine et en Inde vont renforcer notre partenariat et
créer des centaines de millions d’euros de valeur pour chacun des
partenaires tout en générant des synergies en matière d’innovation.
De plus, nous sommes particulièrement fiers d’accueillir Nissan et
Mitsubishi Motors en tant que partenaires stratégiques au sein
d’Ampere, notre filiale véhicules électriques et software ;
leur intérêt confirme l’attractivité de nos actifs. Enfin, Renault
Group bénéficiera d’une plus grande flexibilité dans sa politique
d’allocation de capital grâce à la possibilité de monétiser les
actions Nissan. »
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