CALGARY,
AB, le 23 juill.
2024 /CNW/ - Les Autorités canadiennes en valeurs
mobilières (ACVM) ont publié aujourd'hui leur Revue de
l'année, qui fait état des progrès accomplis entre le
1er juillet 2023 et
le 30 juin 2024 dans la réalisation des objectifs stratégiques
du Plan d'affaires 2022-2025.
« Je remercie les membres des ACVM pour leur travail
acharné et leur dévouement. Ils se sont employés activement à
protéger les investisseurs, à favoriser l'équité et l'efficience
des marchés, à réduire les risques pour les marchés des capitaux et
à maintenir l'intégrité de ces derniers, tout en conservant la
latitude et l'innovation régionales », a déclaré
Stan Magidson, président des ACVM et président-directeur
général de l'Alberta Securities Commission. « La Revue
de l'année met en relief la solidité et l'adaptabilité de la
stratégie pancanadienne des ACVM axée sur l'harmonisation de la
réglementation dans tout le pays. »
Outre les projets de réglementation en cours, la revue rend
compte des travaux de recherche et d'analyse qu'ont menés les ACVM
afin de bien renseigner les investisseurs et les participants au
marché. Ces travaux fournissent un éclairage utile sur les
tendances en matière de placement au Canada et aident à orienter les pratiques pour
réduire les vulnérabilités financières des marchés des capitaux
canadiens.
Voici quelques points saillants des activités des ACVM présentés
dans la revue :
- Publication de 1 054 mises en garde au public, plus de la
moitié concernant les cryptoactifs.
- Publication du Rapport annuel 2023 sur les marchés des
capitaux du Comité sur les risques systémiques, qui livre une
analyse des principales tendances et vulnérabilités de notre
système financier et souligne les efforts déployés par les ACVM
pour les surveiller et les évaluer.
- Parution de 46 publications concernant l'adoption définitive de
modifications réglementaires, la tenue de consultations, la prise
de décisions générales et des indications sur des projets
réglementaires des ACVM.
- Plus de 5,4 millions de Canadiens joints par nos campagnes de
sensibilisation des investisseurs (vérification de l'inscription et
avertisseurs humains).
- Interdiction à 64 personnes et à 39 sociétés de participer aux
marchés des capitaux à l'issue de procédures d'application de la
loi.
- Prise de mesures d'application de la loi dans 15 dossiers
reliés aux cryptoactifs pour protéger l'intégrité de nos marchés
des capitaux.
La Revue de l'année 2023-2024 des ACVM peut être
consultée en français et en anglais.
Vous trouverez sur le site des ACVM des ressources et outils
gratuits conçus pour aider les Canadiens à être des investisseurs
avertis. Vous pouvez aussi suivre le compte X (auparavant
Twitter) @ACVM_Nouvelles et la page Facebook @CSA.ACVM afin de vous
tenir au courant des plus récents conseils, de l'actualité et des
nouveautés d'intérêt pour les investisseurs.
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et
territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la
réglementation des marchés des capitaux du Canada.
Investisseurs : communiquez avec l'autorité en
valeurs mobilières de votre province ou territoire.
Médias : communiquez avec la personne
suivante :
Ilana Kelemen
Autorités
canadiennes en valeurs mobilières
media@acvm-csa.ca
SOURCE Autorités canadiennes en valeurs mobilières