TORONTO, le 4 mars 2025 /CNW/ - Le Groupe
Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a
annoncé aujourd'hui le dépôt de l'avis de convocation à l'assemblée
annuelle des détenteurs d'actions ordinaires et de la circulaire de
procuration de la direction (la « circulaire ») auprès
des organismes de réglementation des valeurs mobilières. La
circulaire est également accessible en ligne à l'adresse
https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles.
La circulaire contient des informations à l'intention des
actionnaires concernant l'assemblée annuelle de la TD, dont la
façon dont les actionnaires peuvent y participer et exercer leur
droit de vote pour l'élection des nouveaux membres du conseil
d'administration de la TD, la nomination de l'auditeur de la
TD et les propositions des actionnaires. La circulaire comprend
aussi des renseignements relatifs à un vote consultatif des
actionnaires sur la méthode de rémunération des dirigeants de la
TD. L'assemblée annuelle aura lieu le 10 avril 2025, à
9 h 30 (HE), en personne au Design Exchange de
Toronto et en ligne par
l'intermédiaire d'une webdiffusion en direct. Les renseignements
sur l'assemblée se trouvent ici :
https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles.
Cette année, la Banque a recours au mécanisme de notification et
d'accès pour communiquer la circulaire à ses actionnaires. Les
documents correspondants sont accessibles sur la page Web
https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles,
sur le site de l'agent des transferts
(www.meetingdocuments.com/TSXT/td_fr/) et sur ceux de SEDAR+ et
EDGAR. Les actionnaires qui le souhaitent peuvent demander une
version papier de ces documents, comme le précisent la circulaire
et l'avis de disponibilité des documents de l'assemblée, qui leur
seront envoyés par la poste.
La Banque rappelle aux actionnaires qu'ils peuvent exercer leur
droit de vote à l'avance, et c'est ce qu'elle les encourage à
faire, en ayant recours à l'une ou l'autre des méthodes proposées,
y compris en ligne et par téléphone. Les directives figurent dans
la circulaire, que les actionnaires sont invités à lire
attentivement.
« Nous encourageons les actionnaires à lire la circulaire
pour en savoir plus les mesures importantes que la TD a prises pour
renforcer son modèle de responsabilisation et de surveillance,
assainir son programme de lutte contre le blanchiment d'argent aux
États-Unis et accueillir de nouveaux leaders chevronnés au sein de
son conseil d'administration, a indiqué Alan MacGibbon,
président du conseil d'administration, Groupe Banque TD. Sous
le leadership de son nouveau chef de la direction,
Raymond Chun, la TD agit de manière décisive pour favoriser le
changement, préparer l'avenir, gagner la confiance de ses
actionnaires et produire de la valeur à long terme. »
Nomination d'une nouvelle administratrice
Comme il est indiqué dans la circulaire, Ana Arsov se
présentera à l'élection des administrateurs du conseil, qui aura
lieu à l'assemblée. Mme Arsov se joint ainsi aux
autres leaders hautement qualifiés ayant de l'expérience dans les
services bancaires, la gouvernance, la gestion des risques et la
conformité réglementaire à l'échelle mondiale.
Mme Arsov est l'ancienne cocheffe mondiale,
Institutions financières et cheffe mondiale, Crédit privé à Moody's
Ratings, la division de notation financière de Moody's Corporation,
où elle pilotait les activités de surveillance et de gestion des
notations et de la recherche pour les institutions financières.
Elle y a également lancé et dirigé la surveillance analytique des
marchés de crédit privés. À Moody's, Mme Arsov
s'occupait aussi d'évaluer les risques environnementaux, sociaux et
de gouvernance au sein du secteur bancaire.
« Nous sommes ravis qu'Ana ait accepté d'intégrer le
conseil d'administration, a ajouté M. MacGibbon. La TD
profitera assurément de son expérience et de ses connaissances
approfondies du secteur bancaire et des services financiers,
notamment au chapitre de la planification stratégique, de la
gestion des risques et des questions réglementaires. En annonçant
l'arrivée de cinq nouveaux administrateurs cette année, la TD met
en œuvre une importante refonte de son conseil d'administration et
le dote de nouvelles compétences et perspectives pour qu'il puisse
superviser comme il se doit le prochain chapitre du parcours
fructueux de la TD ».
Questions des actionnaires et aide pour le vote
Les actionnaires qui ont des questions sur l'assemblée ou qui
ont besoin d'aide pour exercer leur droit de vote peuvent
communiquer avec l'agent de sollicitation de procurations, Laurel
Hill Advisory Group, aux coordonnées suivantes :
Sans frais en Amérique du Nord : 1-877-452-7184
(+1 416-304-0211 à l'extérieur de l'Amérique du Nord)
Courriel : assistance@laurelhill.com
Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le
présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux,
y compris dans le présent document, d'autres documents déposés
auprès des organismes de réglementation canadiens ou de
la Securities and Exchange Commission (SEC) des ÉtatsUnis et
d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque
peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes,
aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces
énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et
se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en
valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des
États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of
1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les
énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de
gestion (le « rapport de gestion de 2024 ») du rapport annuel 2024
de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques
», aux rubriques « Principales priorités pour 2025 » et « Contexte
d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services
bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis,
Gestion de patrimoine et Assurance
et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en
2024 et orientation pour 2025 » pour
le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les
objectifs et les priorités de la Banque pour 2025 et par la suite et les stratégies pour les
atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque
exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement
financier pour la Banque.
Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à
l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », «
anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier »,
« objectif », « cible », « pouvoir », « possible » et « potentiel »
et de verbes au futur ou au conditionnel, ainsi que d'autres
expressions similaires, ou la forme négative ou des variantes de
tels termes, mais ces mots ne sont pas les seuls moyens d'indiquer
de telles déclarations. Par leur nature, ces énoncés prospectifs
obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à
des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques.
Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement
physique et financier, à la conjoncture économique, au climat
politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes -
dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et
dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent
faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement
de ceux avancés dans les énoncés prospectifs.
Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou
collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment,
stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le
risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux
d'intérêt et le risque d'écart de taux), les risques opérationnels
(y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité,
aux processus, aux systèmes, aux données, aux tierces parties, à la
fraude, à l'infrastructure et le risqué interne et en matière de
conduite), les risques de modèle, d'assurance, de liquidité et
d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques et de
conformité réglementaire (y compris le crime financier), les
risques d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et
les autres risques.
Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture
économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses
activités (notamment les répercussions économiques, financières et
autres conséquences de pandémies); le risque géopolitique
(notamment l'incidence potentielle de l'imposition de nouveaux
tarifs ou d'une augmentation des tarifs); l'inflation, les taux
d'intérêt et la possibilité d'une récession; la surveillance
réglementaire et le risque de conformité; les risques associés à la
capacité de la Banque de satisfaire aux modalités de la résolution
globale des enquêtes sur son programme de lutte contre le
blanchiment d'argent (LCBA) et de conformité à la Bank Secrecy Act
(BSA) aux États-Unis; l'incidence de la résolution globale des
enquêtes sur le programme de LCBA-BSA aux États-Unis de la Banque sur les activités, la
situation financière et la réputation de la Banque; la capacité de
la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales
priorités stratégiques à plus court terme, notamment la réalisation
d'acquisitions et de cessions et l'intégration des acquisitions; la
capacité de la Banque d'atteindre ses objectifs financiers ou
stratégiques en ce qui a trait à ses investissements, ses plans de
fidélisation de la clientèle et à d'autres plans stratégiques; les
risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les
cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances
technologiques) visant les technologies, les systèmes et les
réseaux de la Banque, ceux des clients de la Banque (y compris
leurs propres appareils) et ceux de tiers fournissant des services
à la Banque; les risques liés aux données; les risques de modèle;
les activités frauduleuses; le risque interne; le risque en matière
de conduite; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations
envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement
au traitement et au contrôle de l'information, et les autres
risques découlant du recours par la Banque à des tiers; l'incidence
de la promulgation de nouvelles lois ou règles et de nouveaux
règlements, de la modification des lois, règles et règlements
actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre,
les lois et règlements sur la protection des consommateurs, les
lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les
directives réglementaires en matière de liquidité; la concurrence
accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y
compris les entreprises de technologie financière et les géants du
domaine de la technologie; les changements de comportement des
consommateurs et les perturbations liées à la technologie; le
risque environnemental et social (y compris le risque lié au
climat); l'exposition à des litiges et à des questions de
réglementation; la capacité de la Banque à recruter, à former et à
maintenir en poste des gens de talent; les variations des taux de
change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des
actions; le déclassement, la suspension ou le retrait des notations
attribuées par une agence de notation, les conditions du marché et
autres facteurs pouvant influer sur la valeur et le cours des
actions ordinaires et des autres titres de la Banque;
l'interconnectivité des institutions financières, y compris les
crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles;
l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des
marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour
l'accès au financement; les estimations comptables critiques et les
changements de normes, de politiques et de méthodes comptables
utilisées par la Banque; et l'occurrence d'événements
catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes
d'indemnisation qui en découlent.
La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas
une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et
d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative
sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements,
se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des
risques » du rapport de gestion de 2024, telle qu'elle peut être
mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés
par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à
tout événement ou à toute transaction dont il est question aux
sections « Événements importants », « Événements importants et
événements postérieurs à la date de clôture » ou « Mise à jour sur
les activités de redressement du programme de LCBA-BSA aux
États-Unis de la Banque et
d'amélioration du programme de LCBA à l'échelle de l'entreprise »
dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être
consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces
facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et
événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux
énoncés prospectifs avant de prendre des décisions à l'égard de la
Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de
la Banque.
Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés
prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le
rapport de gestion de 2024 à la rubrique « Sommaire et perspectives
économiques » et à la section « Événements importants », aux
rubriques « Principales priorités pour 2025 » et « Contexte
d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services
bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis,
Gestion de patrimoine et Assurance
et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en
2024 et orientation pour 2025 » pour
le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour
dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la
suite et dans les communiqués (le cas échéant).
Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document
représente l'opinion de la direction uniquement à la date des
présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la
Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les
objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement
financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes
closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La
Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé
prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre
directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs
mobilières applicable ne l'exige.
À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées
collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la
« TD » ou la « Banque »). La TD est la
sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction
de son actif et elle offre ses services à plus de
27,9 millions de clients. Ces services sont regroupés dans
quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans
plusieurs centres financiers dans le monde : Services
bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et
Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y
compris TD BankMD, America's Most Convenient
BankMD, Financement auto TD aux États-Unis et
Gestion de patrimoine TD aux
États-Unis; Gestion de patrimoine et
Assurance, y compris Gestion de
patrimoine TD au Canada,
Placements directs TD et TD Assurance; et Services
bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et
TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales
sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de
17 millions de clients actifs du service en ligne et du
service mobile. Au 31 janvier 2025, les actifs de la TD
totalisaient 2,09 billions de dollars. La Banque
Toronto‑Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous
le symbole « TD ».
SOURCE TD Bank Group
